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Association ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

Objet social de l'association Association ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ:

dans le champ d'intervention transversal de la qualité de l'air en lien avec le climat, l'énergie, la santé, les écosystèmes, établir/mettre en oeuvre une stratégie de surveillance et de communication sur la Bourgogne Franche-Comté ; son champ d'action porte sur l'air extérieur et les espaces clos, l'observation/la connaissance des substances chimique gazeuses/particulaires/radioactives/olfactives/biologiques présentes dans l'atmosphère et pouvant entraîner des effets nocifs, l'observation/la connaissance/le suivi territorial des sources et des émissions polluantes ; assurer la surveillance de la qualité de l'air par la mise en place d'un dispositif adapté, collecter/valider/traiter les données et les transmettre aux instances nationales et locales, prévoir les pics de pollution, informer la population, élaborer et réactualiser les inventaires de polluants atmosphériques ; répondre aux sollicitations de personnes morales dans les champs d'intervention précités ou en étant un accessoire

Informations de l'association Association ATMO BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ

  • Code objet social de l'association 024040
  • Numéro waldec de l'association W251005367
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 251P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 18-05-2017
  • Date de la dernière déclaration 29-09-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 27-05-2017
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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